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15 octobre 2009 4 15 /10 /octobre /2009 20:37

Cet article est un copier/coller d'une réponse faite à l'un des commentaires postés par Chloé.

Cela explique donc certains passages, dans lesquels je m'adresse à elle...

 

 

" Il y a plusieurs façon de protéger des textes, notamment en les déposant dans des organismes dont j'ai oublié le nom... L'AFNIL peut être... L'équivalent de la SACEM pour les textes, en fait.

Sinon, un dépot chez notaire est une bonne garantie.

J'ai opté pour l'option la plus simple : un envoi en recommandé avec accusé de réception, en chronopost, complètement fermé, avec une ouverture qui endommage l'enveloppe, ce qui permet de prouver que l'enveloppe n'a jamais été ouverte...

Le cachet de poste est une preuve qui permet de garantir que les textes contenus dans l'enveloppe ont bien été écrits au moins avant la date figurant sur le cachet de poste, qui constitue une preuve légale.

Tu m'arrêtes si je me trompe... Le droit, a priori, tu connais mieux que moi.

Mais bon, si ça marche pour les impôts, ça devrait marcher pour des textes... ^^

En fait, en cas de litige, je fais prévalloir l'antériorité de mes textes sur ceux d'un éventuel copieur, qui ne peut fournir de preuve antérieure à la mienne, puisque j'ai posté mes textes avant de les mettre en ligne.

Je ferai peut être un dépot notaire un peu plus tard, mais quand j'aurai fini stophos, et le tome 2 de la Quête, je pense. Il faut payer pour chaque dépot, alors autant en déposer le plus possible d'un seul coup ^^

La dernière possibilité (je la ferai peut être un jour...) c'est d'auto-produire le livre, à défaut de trouver un éditeur, à au moins 100 exemplaires (il faut compter presque 2000 euros chez un imprimeur, donc, c'est pas forcément le plus économique...). Pourquoi 100 exemplaires? Parce que passé 100 exemplaires, on a le droit d'avoir un ISBN et de faire un dépot à la BNF.

ça te garantit un dépot, mais il revient cher...

Voilà ^^

 

Ah, et pour répondre à ta deuxième question...

En cas de modif des textes...

Normalement, le droit français ne protège pas les idées, mais la mise en forme.

Donc pas la peine de protéger un synopsis, ou une trame non travaillée.

En revanche, la version de base de mes textes est protégée.

Donc, même si quelques modifications sont faites, le style et la mise en forme permettent de définir que la base même du texte était de moi... J'avais lu quelque part qu'il fallait pouvoir justifier que le texte était de soi. Avec plus de 500 pages "protégées", je pense que même s'il y a quelques variations, le style est reconnaissable...

Surtout quand on voit le nombre de références à l'Armant et à la Quête qu'il y a dans Stophos, je crois que la preuve est vite faite...

J'espère avoir répondu à ta question.

Je vais faire un article à ce sujet, tiens, en copiant ma réponse, ça pourra intéresser d'autres personnes. "

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